Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PL AND CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIGIPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PL AND CO domicilié(e) Bâtiment 2, 4 Rue Paul Henri Spaak - 77400 - Saint Thibault des Vignes - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 556 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PL AND CO, Mme. Laurence Lager domicilié(e) Bâtiment 2, 4 Rue Paul Henri Spaak - 77400 - Saint Thibault des Vignes - France.
La marque DIGIPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PL AND CO, SAS - Bâtiment 2, 4 Rue Paul Henri Spaak - 77400 - Saint Thibault des Vignes - France - SIREN 801556143
PL AND CO, Mme. Laurence Lager - Bâtiment 2, 4 Rue Paul Henri Spaak - 77400 - Saint Thibault des Vignes - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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